Mentions légales

Dernière mise à jour : Juin 2026

Éditeurs du site

Le site INSPIRE est édité conjointement par les partenaires du projet :

• Stormancer
• Copotato
• Seed by Seed
• Cnam-Enjmin

Le site a pour objet de diffuser la documentation technique, les ressources et les informations relatives au projet INSPIRE.

Hébergement

Le site est hébergé par Stormancer.

Site web : stormancer.com

Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, l'ensemble des contenus présents sur ce site, notamment les textes, illustrations, diagrammes, logos, documentations, exemples de code et ressources associées, est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Ces contenus demeurent la propriété de leurs auteurs respectifs ou des partenaires du projet INSPIRE.

Toute reproduction, représentation, adaptation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable, est interdite, sauf dans les cas prévus par la loi ou lorsqu'une licence spécifique est indiquée.

Les composants logiciels et exemples de code diffusés sur ce site peuvent être soumis à des licences open source distinctes. Dans ce cas, les conditions de la licence concernée prévalent.

Responsabilité

Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre informatif et technique.

Les éditeurs s'efforcent d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées, mais ne peuvent garantir l'absence d'erreurs, d'omissions ou d'indisponibilités temporaires.

Les utilisateurs demeurent seuls responsables de l'usage qu'ils font des informations et ressources mises à disposition.

Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers.

Les éditeurs ne disposent d'aucun contrôle sur ces ressources externes et ne sauraient être tenus responsables de leur contenu, de leur disponibilité ou de leurs pratiques.

Données personnelles et cookies

La consultation du site peut entraîner la collecte de données techniques nécessaires à son fonctionnement et à sa sécurisation.

Ce site ne collecte aucune donnée personnelle et n'utilise aucun cookie à des fins de suivi ou de publicité.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève de la compétence des juridictions françaises compétentes.